BLACK FRIDAY  | Jusqu'à -45% sur une sélection de produits

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES
CRÉDITS
Editeur
Easyclôture
191 rue Célestin Dubois
59119 - WAZIERS
Tel : 03 59 61 71 81

contact@easycloture.com
Siret : 84072430600062

Le directeur de la publication du présent site est David Dupuis
Le responsable de la rédaction est David Dupuis

Propriété et Droits d’auteur

© Droits d’auteurs 2015 : tous droits réservés à EASYCLOTURE
Le site www.easycloture.com est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de EASYCLOTURE. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Validité des informations

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour plus d’informations, contactez-nous.

Informatique et Libertés

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement à EASYCLOTURE; elles peuvent être conservées et utilisées ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. Elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires
Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable du service :
- par courrier électronique auprès de contact@easycloture.com

2, 3 ou 4 fois sans frais

Le paiement en plusieurs fois/différé est disponible via notre partenaire Alma. La sécurisation des paiements est assurée par Alma et ses prestataires. Tous les paiements sont protégés par le 3D Secure.

Montant des achats

• P2X : Seuls les achats entre 50 € et 5 000 € sont éligibles au paiement avec Alma.

• P3X : Seuls les achats entre 50 € et 5 000 € sont éligibles au paiement avec Alma.

• P4X : Seuls les achats entre 50 € et 5 000 € sont éligibles au paiement avec Alma.

Frais

En payant en plusieurs fois avec Alma le Client ne paye pas de frais.

Alma est gestionnaire de télé-paiement et délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.

Résiliation

Toute résiliation des CGV qui lient le Vendeur et le client, entraine la résiliation des CGU entre Alma et le client.

Limitation de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, EASYCLOTURE décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

Droit applicable

Tout visiteur du site www.easycloture.com est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.
EASYCLOTURE n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.easycloture.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Concept et production :
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™